# \[e-med\] Brevet et acc�s aux ARV en Afrique

**URL:** https://talk.edrugplus.org/t/e-med-brevet-et-acc-s-aux-arv-en-afrique/12781
**Category:** e-med
**Created:** [October 24, 2001, 8:29am UTC](https://talk.edrugplus.org/t/e-med-brevet-et-acc-s-aux-arv-en-afrique/12781 "2001-10-24T08:29:55Z")
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### Author: ![jerome.dumoulin1](https://avatars.discourse-cdn.com/v4/letter/j/e68b1a/32.png) [@jerome.dumoulin1](https://talk.edrugplus.org/u/jerome.dumoulin1)
#### Post date: [October 24, 2001, 8:29am UTC](https://talk.edrugplus.org/t/e-med-brevet-et-acc-s-aux-arv-en-afrique/12781/1 "2001-10-24T08:29:55Z")

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E-MED: Brevet et acc�s aux ARV en Afrique  
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Le JAMA vient de publier un article qui cherche � d�montrer que les brevets  
ne sont pas un frein � l'acc�s aux anti-r�troviraux en Afrique.  
Cet article peut �tre trouv� � :  
[http://jama.ama-assn.org/issues/current/fpdf/jsc10222.pdf](http://jama.ama-assn.org/issues/current/fpdf/jsc10222.pdf)  
[http://jama.ama-assn.org/issues/current/ffull/jsc10222.html](http://jama.ama-assn.org/issues/current/ffull/jsc10222.html)  
J'ai traduit le r�sum� de l'article :

Les brevets pour les m�dicaments antiretroviraux r�duisent-ils l�acc�s au  
traitement du SIDA en Afrique ?  
Amir Attaran, DPhil, LLB; Lee Gillespie-White, LLB  
L'attention publique et le d�bat se sont r�cemment concentr�s sur l'acc�s  
au traitement du syndrome d'immunod�ficience acquis (SIDA) dans les pays  
pauvres, s�v�rement affect�s, comme ceux d�Afrique. On ne sait pas si les  
brevets sur les m�dicaments antiretroviraux en Afrique emp�chent l'acc�s �  
un traitement d'importance vitale pour les 25 millions d'Africains infect�s  
par le VIH.. Nous avons �tudi� le statuts des brevets de 15 m�dicaments  
antiretroviraux dans 53 pays Africains. Ayant fait une d'enqu�te, nous  
trouv� que ces m�dicaments sont brevet�s dans peu de pays Africains (m�diane  
= 3; mode = 0) et que dans les pays o� les brevets de m�dicament  
antiretroviraux existent, g�n�ralement seulement un petit sous-ensemble de  
m�dicaments sont brevet�s (m�diane et mode = 4). La raret� des brevets  
observ�e ne peut �tre simplement expliqu� par l�absence de lois sur les  
brevets, parce que la plupart des pays Africains prot�gent les brevets  
depuis de nombreuses ann�es. En outre, dans cecas particulier, la  
couverture g�ographique des brevets ne semble pas �tre corr�l�e avec l�acc�s  
au traitement antiretroviral en Afrique, sugg�rant que les brevets  
d'invention et la l�gislation sur les brevets ne sont pas par eux-m�mes la  
barri�re principale � l'acc�s au traitement. Nous concluons qu'un ensemble  
de barri�res factuelles est davantage responsable des limitations � l'acc�s  
au traitement antiretroviral, par exemple entre autres la pauvret� des pays  
Africains, le co�t �lev� des traitements antir�troviraux, les exigences  
r�glementaires nationales pour m�dicaments, les droits de douane et imp�ts  
� l'achat et, par dessus tout, le manque d� Aide financi�re internationale  
suffisante pour financer les traitements. Nous consid�rons ces r�sultats �  
la lumi�re des politiques pour am�liorer l�acc�s au traitement par  
antir�troviraux dans les pays pauvres.  
JAMA. 2001; 286:1886-1892

Commentaire :  
Il est �vident que cet article vient � point pour l'industrie pharmaceutique  
avant la r�union de l'OMC � la question des brevets doit � nouveau �tre  
d�battue. Cet article aa entrain� des r�actions favorables de l'industrie  
(Harvey Bale , directeur de la F�d�ration Internationale de l'Industrie du  
M�dicament) et tr�s d�favorable d'ONG (Oxfam, Treatment Action Campaign,  
Consumer Project on Technology (CPT) M�decins Sans Fronti�res (MSF) et  
Health GAP).  
Mon point de vue est que tout d'abord, comme l'�tude ne porte que sur les  
brevets, mais pas sur l'acc�s (il dit simplement que l'acc�s est  
uniform�ment bas), le r�sum� est biais�, il ne refl�te pas les r�sulats  
quantitatifs de l'�tude , mais rel�ve de commentaires qui n'ont rien � voir  
avec les donn�es pr�sent�es! Il ne peut pas parler de corr�lation entre  
brevet et acc�s ! Ensuite, le raisonnement d'Attaran est un sophisme : il  
reconnait que la question est multifactorielle, et en m�me temps analyse les  
brevets s�par�ment sans analyser les m�canismes m�mes de l'acc�s. S'il y a  
de nombreux facteurs qui inter-agissent entre eux, on n'a pas le droit de  
n'en retenir qu'un seul pour dire qu'il n'a pas d'effet ! Dans son analyse  
des solutions possibles, la question des brevets r�apparait pour distinguer  
les pays o� il n'y a pas de brevet (acquisition par appel d'offres) des pays  
ou il y a des brevets (prix discounts, licences volontaires, licences  
obligatoires). L'article dit vraiment tout et son contraire. Il est tr�s  
�tonnant que le JAMA ait accept� une publication aussi confuse !

J�r�me Dumoulin  
jerome.dumoulin@upmf-grenoble.fr

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