E-MED: Brevet et acc�s aux ARV en Afrique
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Le JAMA vient de publier un article qui cherche � d�montrer que les brevets
ne sont pas un frein � l'acc�s aux anti-r�troviraux en Afrique.
Cet article peut �tre trouv� � :
http://jama.ama-assn.org/issues/current/fpdf/jsc10222.pdf
http://jama.ama-assn.org/issues/current/ffull/jsc10222.html
J'ai traduit le r�sum� de l'article :
Les brevets pour les m�dicaments antiretroviraux r�duisent-ils l�acc�s au
traitement du SIDA en Afrique ?
Amir Attaran, DPhil, LLB; Lee Gillespie-White, LLB
L'attention publique et le d�bat se sont r�cemment concentr�s sur l'acc�s
au traitement du syndrome d'immunod�ficience acquis (SIDA) dans les pays
pauvres, s�v�rement affect�s, comme ceux d�Afrique. On ne sait pas si les
brevets sur les m�dicaments antiretroviraux en Afrique emp�chent l'acc�s �
un traitement d'importance vitale pour les 25 millions d'Africains infect�s
par le VIH.. Nous avons �tudi� le statuts des brevets de 15 m�dicaments
antiretroviraux dans 53 pays Africains. Ayant fait une d'enqu�te, nous
trouv� que ces m�dicaments sont brevet�s dans peu de pays Africains (m�diane
= 3; mode = 0) et que dans les pays o� les brevets de m�dicament
antiretroviraux existent, g�n�ralement seulement un petit sous-ensemble de
m�dicaments sont brevet�s (m�diane et mode = 4). La raret� des brevets
observ�e ne peut �tre simplement expliqu� par l�absence de lois sur les
brevets, parce que la plupart des pays Africains prot�gent les brevets
depuis de nombreuses ann�es. En outre, dans cecas particulier, la
couverture g�ographique des brevets ne semble pas �tre corr�l�e avec l�acc�s
au traitement antiretroviral en Afrique, sugg�rant que les brevets
d'invention et la l�gislation sur les brevets ne sont pas par eux-m�mes la
barri�re principale � l'acc�s au traitement. Nous concluons qu'un ensemble
de barri�res factuelles est davantage responsable des limitations � l'acc�s
au traitement antiretroviral, par exemple entre autres la pauvret� des pays
Africains, le co�t �lev� des traitements antir�troviraux, les exigences
r�glementaires nationales pour m�dicaments, les droits de douane et imp�ts
� l'achat et, par dessus tout, le manque d� Aide financi�re internationale
suffisante pour financer les traitements. Nous consid�rons ces r�sultats �
la lumi�re des politiques pour am�liorer l�acc�s au traitement par
antir�troviraux dans les pays pauvres.
JAMA. 2001; 286:1886-1892
Commentaire :
Il est �vident que cet article vient � point pour l'industrie pharmaceutique
avant la r�union de l'OMC � la question des brevets doit � nouveau �tre
d�battue. Cet article aa entrain� des r�actions favorables de l'industrie
(Harvey Bale , directeur de la F�d�ration Internationale de l'Industrie du
M�dicament) et tr�s d�favorable d'ONG (Oxfam, Treatment Action Campaign,
Consumer Project on Technology (CPT) M�decins Sans Fronti�res (MSF) et
Health GAP).
Mon point de vue est que tout d'abord, comme l'�tude ne porte que sur les
brevets, mais pas sur l'acc�s (il dit simplement que l'acc�s est
uniform�ment bas), le r�sum� est biais�, il ne refl�te pas les r�sulats
quantitatifs de l'�tude , mais rel�ve de commentaires qui n'ont rien � voir
avec les donn�es pr�sent�es! Il ne peut pas parler de corr�lation entre
brevet et acc�s ! Ensuite, le raisonnement d'Attaran est un sophisme : il
reconnait que la question est multifactorielle, et en m�me temps analyse les
brevets s�par�ment sans analyser les m�canismes m�mes de l'acc�s. S'il y a
de nombreux facteurs qui inter-agissent entre eux, on n'a pas le droit de
n'en retenir qu'un seul pour dire qu'il n'a pas d'effet ! Dans son analyse
des solutions possibles, la question des brevets r�apparait pour distinguer
les pays o� il n'y a pas de brevet (acquisition par appel d'offres) des pays
ou il y a des brevets (prix discounts, licences volontaires, licences
obligatoires). L'article dit vraiment tout et son contraire. Il est tr�s
�tonnant que le JAMA ait accept� une publication aussi confuse !
J�r�me Dumoulin
jerome.dumoulin@upmf-grenoble.fr
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