E-MED: Rapport entre la propri�t� intellectuelle et le d�veloppement
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[Mod�rateur: bien que plus g�n�rale, cette r�flexion est aussi valable dans
le domaine pharmaceutique.CB]
WIPO/UPD/2003/212
Gen�ve, le 24 novembre 2003
Des �conomistes �tudient le rapport entre la propri�t� intellectuelle et le
d�veloppement
Des �conomistes �minents sont convenus des possibilit�s qu'offre la
propri�t� intellectuelle en tant qu'outil efficace de d�veloppement
�conomique, en particulier dans l'�conomie du savoir actuelle. Dans le cadre
d'une r�union tenue le 18 novembre 2003 avec des fonctionnaires de
l'Organisation Mondiale de la propri�t� Intellectuelle (OMPI) charg�s de
conseiller les �tats membres en ce qui concerne l'int�gration de la
propri�t� intellectuelle dans leur politique �conomique, ces �conomistes ont
fait observer que les droits de propri�t� intellectuelle pouvaient avoir une
incidence sur la croissance �conomique par l'interm�diaire d'une multitude
de m�canismes concomitants. Ces m�canismes, li�s au commerce, �
l'investissement �tranger direct, � la recherche-d�veloppement et �
l'investissement consacr� aux ressources humaines, peuvent �tre �valu�s �
l'aide d'une s�rie d'indicateurs �conomiques. Les experts ont donc encourag�
l'OMPI � communiquer des donn�es exhaustives et comparables sur la fa�on
dont diff�rents pays utilisent les droits de propri�t� intellectuelle au
niveau national et � analyser les caract�ristiques fondamentales des pays
qui favorisent l'innovation, afin de d�terminer l'incidence de la propri�t�
intellectuelle sur la croissance �conomique.
Cette r�union s'inscrivait dans le cadre des efforts d�ploy�s par l'OMPI
pour donner aux d�cideurs des conseils concernant l'int�gration de la
propri�t� intellectuelle dans les politiques macro-�conomiques, qui soient
�tay�s par l'analyse de donn�es fiables sur le rapport entre propri�t�
intellectuelle et d�veloppement �conomique. Les �conomistes participant � la
r�union �taient les suivants (dans l'ordre alphab�tique des noms) : M. Bibek
Debroy (recherche), Institut Rajiv Gandhi d'�tudes contemporaines de la
Fondation Rajiv Gandhi, New Dehli (Inde); M. Mattias Ganslandt, �conomiste �
l'Institut de recherche en mati�re d'�conomie industrielle, Stockholm
(Su�de); M. Keith Maskus, professeur et directeur du D�partement d'�conomie
de l'Universit� du Colorado (�tats-Unis d'Am�rique) et M. Mark Rogers,
directeur d'�tudes en �conomie et gestion au Harris Manchester College de
l'Universit� d'Oxford (Royaume-Uni).
L'utilisation de la propri�t� intellectuelle comme outil de d�veloppement
socio�conomique et culturel est une question qui a r�cemment gagn� de
l'importance aux yeux des d�cideurs, en particulier dans les pays en
d�veloppement. Depuis sa nomination au poste de directeur g�n�ral de l'OMPI
en 1997, M. Kamil Idris a insist� sans rel�che sur la n�cessit� de mieux
comprendre l'effet positif de la propri�t� intellectuelle sur la croissance
�conomique. Ces consultations font partie d'un processus dont l'objet est,
d'une part, de r�unir des arguments et des �l�ments prouvant l'efficacit� de
la propri�t� intellectuelle comme outil de promotion de la croissance
�conomique et, d'autre part, de fournir aux d�cideurs des avis personnalis�s
et fond�s sur ces �l�ments.
Les participants de la r�union ont sugg�r� � l'OMPI de s'acquitter de la
fonction suivante : communiquer � des �conomistes des donn�es statistiques
en vue de recherches ult�rieures, �tudier la mise au point d'une nouvelle
m�thodologie en la mati�re et recenser les indicateurs �conomiques
pertinents pour �valuer l'incidence de la propri�t� intellectuelle sur le
d�veloppement �conomique. Une telle fonction aiderait, en effet, les
d�cideurs du monde entier � se faire une id�e pr�cise du niveau de
d�veloppement de la propri�t� intellectuelle dans leur pays et permettrait
aux �tats de mettre en �vidence leurs points forts et leurs points faibles
dans l'�conomie du savoir. Par ailleurs, les �conomistes ont souscrit � la
vision de l'OMPI selon laquelle la propri�t� intellectuelle, et le capital
intellectuel qu'elle repr�sente, est la principale valeur d'�change dans
l'�conomie du savoir du XXIe si�cle.
Pour �valuer comment la propri�t� intellectuelle fonctionne dans la
pratique, les participants ont �galement examin� la question essentielle du
transfert de technologie, l'existence de probl�mes structurels qui font
obstacle � l'utilisation de la propri�t� intellectuelle dans les pays en
d�veloppement, la discrimination par les prix et l'importance que rev�tent
les �tudes de cas pour �tablir les correspondances requises.
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avec les m�dias et avec le public (OMPI) :
T�l. : (+41 22) 338 81 61 ou 338 95 47
Tlcp. : (+41 22) 338 88 10
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