E-MED: Stup�fiants et Psychotropes
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[Mod�rateur: l'achat de stup�fiants (morphine, p�thidine, etc antalgiques
puissants) et de psychotropes essentiels, utilis�s en milieu hospitalier est
complexe. La Centrale Humanitaire M�dico-Pharmaceutique (CHMP)a �dit� une
fiche destin�e aux associations fran�aises habilit�es � approvisionner les
h�pitaux dans les PED. Les proc�dures sont complexes comme vous pourrez le
constater. Il faut remarquer qu'il est certainement plus simple de se
procurer sur place ces produits, s'ils sont disponibles, en respectant les
proc�dures mises en place localement. Carinne Bruneton]
Fiche d'information libre n�17
Stup�fiants et Psychotropes :
Les substances psychotropes et stup�fiantes sont des substances v�n�neuses
agissant sur le syst�me nerveux central. De ce fait, des d�tournements d�
usage � des fins toxicomaniaques sont possibles. Les Nations Unies ont r�agi
par la signature de la Convention de Vienne en 1988. La France applique
cette convention depuis 1999.
Risques de pharmacod�pendance
Les analg�siques centraux, dits stup�fiants, tels la morphine, le
fentanyl ou la p�thidine font partie de la classe des antalgiques de niveau
1 selon la classification de l�Organisation Mondiale de la Sant�, c�
est-�-dire des antalgiques les plus puissants. Ils ont pour indications les
douleurs intenses (apr�s intervention chirurgicale par exemple) et
chroniques (cancers�).
Cependant, ils pr�sentent des effets ind�sirables comme une
d�pression respiratoire mais aussi une d�pendance physique et psychique avec
accoutumance et syndrome de sevrage. On parle de pharmacod�pendance. Par
exemple, la morphine qui est le chef de file de cette classe th�rapeutique,
a �t� nomm�e ainsi lors de sa d�couverte, en raison de ses propri�t�s
psychodysleptiques (de � Morph�e � dieu grec des songes). De cet effet
toxicomanog�ne peut d�couler un d�tournement de l�usage de ces m�dicaments
et un �ventuel trafic.
De plus, les substances dites psychotropes agissent �galement sur le
syst�me nerveux central et donc peuvent entra�ner une d�pendance physique et
psychique. Elles sont utilis�es en psychiatrie. Elles correspondent � la
famille des benzodiaz�pines ( bromaz�pam, clonaz�pam, diaz�pam, midazolam)
ainsi que les barbituriques (ph�nobarbital).
Les benzodiaz�pines ont des effets anxiolytique, hypnotique,
myorelaxant et anticonvulsivant et sont utilis�es notamment dans le
traitement de l��pilepsie ou en anesth�sie pr�-op�ratoire. Le ph�nobarbital
est un anti-�pileptique.
Les psychotropes pr�sentent des risques d�accoutumance et de
tol�rance. On parle �galement de pharmacod�pendance. Leur usage doit rester
th�rapeutique et non pas toxicomaniaque.
Dans le cadre de l��valuation de la pharmacod�pendance et la lutte
contre le trafic illicite des stup�fiants et des substances psychotropes,
une convention a �t� vot�e par les Nations-Unies � Vienne le 20 d�cembre
1988 et dite CONVENTION DE VIENNE.
Application de la Convention de Vienne
La France applique cette convention depuis 1999 par application du d�cret
n� 99-249 du 31 mars 1999.
Concr�tement, toute association responsable de l�exportation de
substances psychotropes et stup�fiantes doit en rendre compte aupr�s de l�
Agence Fran�aise de S�curit� Sanitaire des Produits de Sant� (AFSSAPS) qui
d�livre une autorisation d�exportation au vu d�une licence d�impoires du
pays importateur. La CHMP se propose d�effectuer le lien entre l�association
commanditaire et l�AFSSAPS pour obtenir l�autorisation d�exportation, et
m�me si elle n�est pas responsable de l�exportation mais simplement
fournisseur en stup�fiants ou psychotropes.
1�re �tape : La licence d'importation
L�autorisation d�importation doit comporter les renseignements suivants :
Nom et adresse de l�exportateur (association commanditaire + CHMP)
Nom et adresse de l�importateur
D�nomination du produit export�
D�nomination et quantit� correspondante, exprim�e en base anhydre,
de la substance psychotrope ou stup�fiante export�e
Le cachet de l�administration sanitaire du pays destinataire.
2�me �tape : La demande d'autorisation d'exportation
Avec la licence d'importation, la CHMP demande l��tablissement d�une
autorisation d�exportation aupr�s de l�Unit� Psychotropes et Stup�fiants de
l�AFSSAPS.
Le document (formulaire de l�AFSSAPS), doit comporter en plus des
renseignements de la licence d'importation :
Nom du bureau de la douane de d�part,
Nom du commissionnaire en douane
Mode de transport.
Attention : pour les stup�fiants, le commissionnaire en douane doit �tre
agr�� par les services comp�tents pour le stockage et la manutention.
3�me �tape : L'autorisation d'exportation
Au vu de la demande d�autorisation d�exportation �tablie par
la CHMP et de la licence d�importation �tablie par le Minist�re de la Sant�
du pays importateur, l�AFSSAPS �tablit une autorisation d�exportation
reprenant les informations pr�c�dentes.
Cette autorisation comprend un original et une copie destin�s au
demandeur. Ces 2 documents sont envoy�s par l'AFSSAPS � la CHMP(demandeur)
qui les fait suivre avec la marchandise jusqu�� la douane fran�aise
(mandat�e par l�AFSSAPS pour le contr�le).
4�me �tape : La preuve de l'exportation
La douane tamponne l'original et la copie et valide l'EX1 (document
d�exportation douanier). La copie suit la marchandise jusqu�� destination
finale.
L'original ainsi qu'une copie de l'EX1 doivent �tre retourn�s par
l'association � la CHMP, qui est tenue de les renvoyer � l'AFSSAPS prouvant
ainsi l�exportation en totalit� des psychotropes et stup�fiants.
Une fois toutes ces op�rations effectu�es, l�AFSSAPS est inform�e de l�
exportation des substances psychotropes et stup�fiantes et fait une
�valuation annuelle par pays.
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