E-MED: AMS: D�velopper le traitement et les soins aux malades du Sida
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CINQUANTE-SEPTIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE WHA57.14
Point 12.1 de l�ordre du jour 22 mai 2004
D�velopper le traitement et les soins dans le cadre d�une riposte globale et
coordonn�e au VIH/SIDA
http://www.who.int/gb/ebwha/pdf_files/WHA57/A57_R14-fr.pdf
La Cinquante-Septi�me Assembl�e mondiale de la Sant�,
Ayant examin� le rapport sur le VIH/SIDA ;1
Notant avec une vive pr�occupation que, fin 2003, environ 40 millions de
personnes vivaient avec le VIH/SIDA, que cette m�me ann�e la pand�mie avait
provoqu� � peu pr�s 3 millions de d�c�s et que le VIH/SIDA touche avec une
gravit� particuli�re les femmes et les enfants ;
Pr�occup�e �galement de constater que, sur les quelque 6 millions de
personnes qui n�cessitent un traitement antir�troviral dans les pays en
d�veloppement, seules 440 000 en b�n�ficient actuellement ;
Notant avec inqui�tude que d�autres probl�mes de sant� sont �galement � l�
origine d�une morbidit� et d�une mortalit� �lev�es dans les pays en
d�veloppement ;
Reconnaissant que le traitement antir�troviral a contribu� � r�duire la
mortalit� et prolonger la
vie en bonne sant� et que la possibilit� de dispenser ce traitement a �t�
d�montr�e dans diff�rents contextes o� les ressources manquent ;
Reconnaissant que le traitement et l�acc�s aux m�dicaments pour les
personnes infect�es et celles qui sont touch�es par le VIH/SIDA, ainsi que
la pr�vention, les soins et l�accompagnement sont des �l�ments
indissociables d�une riposte globale du secteur de la sant� au niveau
national et n�cessitent un appui financier suffisant d�Etats et d�autres
donateurs ;
Reconnaissant que la r�probation sociale, la discrimination, le manque d�
antir�troviraux, les contraintes �conomiques et les limites des capacit�s et
des ressources humaines pour les soins de sant� comptent parmi les
principaux obstacles qui emp�chent les personnes vivant avec le VIH/SIDA d�
avoir acc�s au traitement et aux soins et � un soutien social ;
Reconnaissant �galement la n�cessit� de r�duire encore plus le co�t des
antir�troviraux ;
Rappelant la D�claration d�engagement sur le VIH/SIDA adopt�e par l�
Assembl�e g�n�rale des Nations Unies � sa session extraordinaire sur le
VIH/SIDA (27 juin 2001) dans laquelle elle reconnaissait que la pr�vention
de l�infection � VIH devait �tre la pierre angulaire des ripostes
nationales, r�gionales et internationale � l��pid�mie et demandait que
soient r�alis�s d�ici 2005
d�importants progr�s dans la mise en oeuvre de strat�gies globales de soins,
y compris s�agissant de l�acc�s aux antir�troviraux ;
Rappelant �galement la r�solution WHA55.12 sur la contribution de l�OMS au
suivi de la session extraordinaire de l�Assembl�e g�n�rale des Nations Unies
sur le VIH/SIDA, la r�solution WHA55.14 sur les moyens d�assurer l�acc�s aux
m�dicaments essentiels, la r�solution WHA56.27 sur les droits de propri�t�
intellectuelle, l�innovation et la sant� publique ainsi que la r�solution
WHA56.30 sur la strat�gie mondiale du secteur de la sant� contre le VIH/SIDA
;
Rappelant et appr�ciant le programme d�action adopt� � la Conf�rence
internationale sur la population et le d�veloppement (Le Caire, 1994), les
engagements pris lors du Sommet mondial pour le d�veloppement social
(Copenhague, 1995) et du Sommet mondial pour les enfants (New York, 1990),
la D�claration et le programme d�action de Beijing (1995), la D�claration
sur l��limination de la violence � l��gard des femmes (1993), la
D�claration du Mill�naire (2000) ainsi que les recommandations, suivis et
rapports s�y rapportant ;
Accueillant avec satisfaction l�accord intervenu le 25 avril 2004 entre les
partenaires du d�veloppement en vue de mieux coordonner et d�harmoniser la
riposte au VIH/SIDA dans les pays gr�ce au principe � Trois fois un �, �
savoir un seul cadre d�action convenu d�un commun accord contre le VIH/SIDA
jetant la base d�une coordination de l�action de tous les partenaires, une
seule autorit� nationale de coordination de la lutte contre le SIDA dot�e d�
un large mandat multisectoriel et un seul syst�me convenu d�un commun accord
pour le pays en mati�re de suivi et d��valuation ;
Reconnaissant le r�le central du secteur de la sant� dans la riposte au
VIH/SIDA et la n�cessit�
de renforcer les syst�mes de sant� et le d�veloppement des capacit�s
humaines pour que les pays et les communaut�s puissent contribuer pleinement
� la r�alisation des cibles mondiales �nonc�es dans la D�claration d�
engagement sur le VIH/SIDA et de d�velopper les syst�mes de sant� publique
en vue de r�duire le plus possible le risque de pharmacor�sistance ;
Soulignant l�importance de l�action de l�OMS, notamment par le biais du
projet lanc� � son initiative pour les achats, l�assurance de qualit� et la
recherche de sources d�approvisionnement, afin de donner aux pays en
d�veloppement plus facilement acc�s, au meilleur prix, � des antir�troviraux
et des produits diagnostiques s�rs, efficaces et abordables ;
Rappelant la D�claration sur l�Accord sur les ADPIC et la sant� publique
adopt�e � la Conf�rence minist�rielle de l�OMC (Doha, novembre 2001) et se
f�licitant de la d�cision prise par le Conseil g�n�ral de l�OMC le 30 ao�t
2003 sur la mise en oeuvre du paragraphe 6 de ladite D�claration ;1
Reconnaissant le r�le sp�cial de l�OMS � l�int�rieur du syst�me des Nations
Unies pour combattre et att�nuer les effets du VIH/SIDA, la responsabilit�
qui lui incombe dans les suites � donner � la D�claration d�engagement sur
le VIH/SIDA et, en tant qu�organisme coparrainant de l�ONUSIDA, dans l�
orientation des efforts du syst�me des Nations Unies en mati�re de
traitement de l�infection � VIH/SIDA et des soins aux patients ainsi que
dans une action �nergique de pr�vention ;
Se f�licitant des progr�s r�alis�s par de nombreux Etats Membres, qui
commencent � d�velopper le traitement du VIH/SIDA � l��chelon national ;
Se f�licitant �galement de l�appui accru des Etats Membres aux programmes de
lutte contre le
VIH/SIDA ;
1. PREND NOTE AVEC SATISFACTION de la strat�gie � 3 millions d�ici 2005 �
�labor�e par le Directeur g�n�ral pour aider les pays en d�veloppement, dans
le cadre des mesures prises par l�OMS pour appliquer la strat�gie mondiale d
�ensemble du secteur de la sant� contre le VIH/SIDA, � donner � 3 millions
de personnes vivant avec le VIH/SIDA acc�s au traitement antir�troviral d�
ici fin 2005, et note qu�il est important, y compris pour l�OMS, de
mobiliser des ressources financi�res aupr�s desEtats et d�autres bailleurs
de fonds pour atteindre cette cible ;
2. INVITE INSTAMMENT les Etats Membres, � titre prioritaire :
1) � mettre en place au niveau national des infrastructures sanitaires et
sociales et des syst�mes de sant� ou � les renforcer, avec l�aide de la
communaut� internationale si n�cessaire, pour �tre en mesure d�assurer
efficacement des services de pr�vention du VIH/SIDA ainsi que de traitement,
de prise en charge et d�accompagnement des patients ;
2) � renforcer les syst�mes nationaux de planification, de surveillance et d
��valuation afin de dispenser les services de pr�vention du VIH/SIDA ainsi
que de traitement, de prise en charge et d�accompagnement des patients dans
le cadre de la strat�gie sanitaire d�ensemble du pays, en veillant � assurer
un �quilibre appropri� entre les services de lutte contre le VIH/SIDA et d�
autres services de sant� essentiels ;
3) � appliquer des politiques et des pratiques de nature � promouvoir :
a) une dotation suffisante du secteur de la sant� en ressources humaines
ayant re�u la formation n�cessaire et poss�dant l�ensemble des comp�tences
requises pour mettre en oeuvre une riposte amplifi�e ;
b) les droits de la personne, l��quit� et l��galit� entre hommes et femmes
dans l�acc�s au traitement ;
c) l�approvisionnement en quantit�s suffisantes et � des prix abordables de
produits pharmaceutiques de bonne qualit�, y compris d�antir�troviraux et de
technologies m�dicales pour le traitement, le diagnostic et la prise en
charge du VIH/SIDA ;
d) des services accessibles et abordables de traitement, de diagnostic et de
conseil, avec consentement �clair�, de pr�vention et de soins pour tous,
sans discrimination, y compris les groupes les plus vuln�rables ou les plus
socialement d�favoris�s de la population ;
e) une bonne qualit� et la pertinence scientifique et m�dicale des produits
pharmaceutiques ou des technologies m�dicales pour le traitement et la prise
en charge du VIH/SIDA, quels que soient leurs sources et leurs pays d�
origine, notamment en utilisant de fa�on optimale la liste OMS des
m�dicaments pr�s�lectionn�s qui satisfont aux normes internationales de
qualit� ;
f) des investissements suppl�mentaires dans la recherche sur les
m�dicaments,
y compris les microbicides, les produits diagnostiques et les vaccins, dans
la recherche en sciences sociales et sur les syst�mes de sant� ainsi que
dans les rem�des traditionnels et les interactions possibles avec d�autres
m�dicaments, afin d�accro�tre l�efficacit� des interventions ;
g) un d�veloppement des syst�mes de sant� destin� � promouvoir l�acc�s aux
antir�troviraux et � faciliter l�observance des sch�mas th�rapeutiques pour
r�duire le plus possible le risque de pharmacor�sistance et prot�ger les
malades contre les contrefa�ons de m�dicaments ;
h) l�int�gration de la nutrition dans une riposte globale au VIH/SIDA ;
i) la promotion de l�allaitement au sein � la lumi�re du cadre de l�ONU pour
une action prioritaire sur le VIH et l�alimentation du nourrisson et des
nouveaux principes directeurs de l�OMS et de l�UNICEF � l�intention des
d�cideurs et des gestionnaires des soins de sant� ;
4) � envisager, si n�cessaire, d�adapter la l�gislation nationale pour
pouvoir exploiter pleinement les clauses m�nageant une certaine flexibilit�
dans l�application de l�Accord sur les aspects des droits de propri�t�
intellectuelle qui touchent au commerce ;
5) � appliquer le principe � Trois fois un � afin de mieux coordonner et d�
harmoniser les activit�s dans le cadre de la riposte des syst�mes de sant�
au VIH/SIDA ;
6) � veiller � ce que les accords commerciaux bilat�raux tiennent compte des
marges de manoeuvre m�nag�es par l�Accord de l�OMC sur les ADPIC et
reconnues par la D�claration minist�rielle de Doha sur l�Accord sur les
ADPIC et la sant� publique ;
3. PRIE le Directeur g�n�ral :
1) de renforcer le r�le de l�OMS, en tant qu�organisme coparrainant de l�
ONUSIDA, dans la direction technique, l�orientation et le soutien de la
riposte des syst�mes de sant� au VIH/SIDA dans le cadre de l�action de l�
ensemble du syst�me des Nations Unies ;
2) de prendre des mesures dans l�optique du principe � Trois fois un � pour
:
a) apporter un appui aux pays afin de d�velopper le plus possible les
possibilit�s de prestation de toutes les interventions qui int�ressent la
pr�vention, les soins, l�accompagnement et le traitement pour le VIH/SIDA et
les maladies associ�es, y compris la tuberculose ;
b) appuyer, mobiliser et faciliter les efforts des pays en d�veloppement
pour d�velopper le traitement antir�troviral � l�intention des groupes les
plus vuln�rables, d�une mani�re qui tienne compte de la pauvret� et de l�
�galit� entre hommes et femmes, dans le contexte du renforcement des
syst�mes de sant� nationaux, tout en maintenant un �quilibre appropri� au
niveau des investissements entre pr�vention, soins et traitement ;
c) donner des orientations sur les moyens d�acc�l�rer la pr�vention dans le
cadre du d�veloppement du traitement, conform�ment � la strat�gie globale du
secteur de la sant� contre le VIH/SIDA ;
3) de prendre des mesures pour donner aux pays en d�veloppement plus
facilement acc�s � des produits pharmaceutiques et diagnostiques pour
diagnostiquer, soigner et prendre en charge le VIH/SIDA, notamment en
renfor�ant et en �largissant le projet OMS de pr�qualification ;
4) de veiller � ce que le processus d�examen de pr�qualification et les
r�sultats des rapports d�inspection et d��valuation des produits figurant
sur la liste, � part l�information faisant l�objet d�un droit de propri�t�
et l�information confidentielle, soient accessibles au grand public ;
5) d�aider les pays en d�veloppement � am�liorer la gestion de la cha�ne d�
approvisionnement et des achats de m�dicaments contre le SIDA et de produits
diagnostiques de bonne qualit� ;
6) d�aider les pays � int�grer le d�veloppement de la riposte au VIH/SIDA
dans un effort de grande envergure en vue du renforcement des syst�mes de
sant� nationaux, eu �gard en particulier au d�veloppement des ressources
humaines et aux infrastructures de sant�, au financement des syst�mes de
sant� et � l�information sanitaire ;
7) de soumettre, par l�interm�diaire du Conseil ex�cutif, un rapport de
situation sur la mise
en oeuvre de la pr�sente r�solution � la Cinquante-Huiti�me Assembl�e
mondiale de la Sant�.
Huiti�me s�ance pl�ni�re, 22 mai 2004
A57/VR/8
= = =
1 Document A57/4.
1 Document WT/L/540, disponible sur le site : http://docsonline.wto.org.
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