Communique de l Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle
Tenue prochaine d'un symposium technique sur l'accès aux médicaments, l'information
en matière de brevets et la liberté d'exploitation
http://www.wipo.int/pressroom/fr/articles/2011/article_0002.html
Geneva, 27 janvier 2011
MA/2011/57
Le deuxième symposium technique d'une série organisée conjointement par l'Organisation
mondiale de la santé (OMS), l'Organisation Mondiale de la Propriété
Intellectuelle (OMPI) et l'Organisation mondiale du commerce (OMC) se
tiendra à l'OMS le 18 février 2011. Cette réunion, qui sera ouverte par les
directeurs généraux des trois organisations - Mme Margaret Chan, M. Francis
Gurry et M. Pascal Lamy - sera précédée le 17 février 2011 par un atelier
sur les recherches en matière de brevets et la liberté d'exploitation, qui
se tiendra à l'OMPI.
Le symposium sur l'accès aux médicaments, l'information en matière de
brevets et la liberté d'exploitation traitera de l'importance croissante de
l'information en matière de brevets pour la santé publique dans les domaines
des stratégies liées à liberté d'exploitation, de l'approvisionnement en
médicaments, du transfert de technologie et de la fixation des priorités et
des stratégies en matière de recherche. Il permettra de sensibiliser aux
questions de disponibilité et d'utilisation d'informations fiables en
matière de brevets en vue de garantir l'accès aux médicaments et contribuera
à éclairer le débat sur ces questions. Ce symposium fait suite à un autre
symposium technique sur "l'accès aux médicaments : pratiques en matière de
prix et d'approvisionnement" organisé par ces trois organisations en juillet
dernier.
L'objectif est de souligner l'importance d'un accès facilité à l'information
en matière de brevets afin d'accéder aux médicaments, d'illustrer comment l'information
en matière de brevets peut être utilisée dans la détermination de la liberté
d'exploitation en vue d'améliorer l'accès aux médicaments, d'étudier quel
type d'information en matière de brevets est indispensable à cette fin, d'examiner
dans quelle mesure cette information est disponible et accessible et de
repérer les lacunes à combler dans ce domaine.
Cette manifestation devrait réunir des participants de délégations auprès de
l'OMS, de l'OMPI et de l'OMC à Genève, des représentants d'organisations
internationales et philanthropiques, des experts dans le domaine de l'information
en matière de brevets, des organisations de la société civile et des
représentants de l'industrie qui utilisent l'information en matière de
brevets touchant à la santé ou qui souhaitent en apprendre davantage sur
cette dernière. Le symposium s'inscrit dans le cadre de la coopération
trilatérale actuelle entre l'OMS, l'OMPI et l'OMC, qui passe notamment par
la mise en ouvre de la stratégie et du plan d'action mondiaux pour la santé
publique, l'innovation et la propriété intellectuelle de l'OMS.
Par ailleurs, le 17 février 2011 se tiendra un atelier sur les recherches en
matière de brevets et la liberté d'exploitation, axé sur les notions
essentielles dans ces deux domaines.
La participation est ouverte à toute personne ou organisation intéressée,
dans la limite des places disponibles. L'inscription est obligatoire pour
les deux réunions. Les demandes de participation doivent être envoyées à Mme
Monica Lamonge (lamongem@who.int) au plus tard le 11 février 2011, indiquer
le nom du participant, son titre et le nom de son employeur, ainsi que ses
coordonnées complètes et préciser si l'inscription concerne uniquement le
symposium ou également l'atelier. La langue de travail sera l'anglais.
Pour plus de renseignements, on peut s'adresser à la Section des relations
avec les médias et avec le public (OMPI) :
Tél: (+41 22) - 338 81 61 or 338 95 47
Tlcp: (+41 22) - 338 82 80
Mél