E-MED: "Le profit contre la sant�, Hold-up sur le m�dicament"
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[Mod�rateur: nous parlions de cet article en juillet, le voici.CB]
LE MONDE DIPLOMATIQUE, JUILLET 2003
Pages 1, 26 et 27
LE PROFIT CONTRE LA SANT�
Hold-up sur le m�dicament
http://www.monde-diplomatique.fr/2003/07/VELASQUEZ/10226
Par GERM�N VEL�SQUEZ
Coordinateur du Programme d'action sur l'acc�s aux m�dicaments des pays en
d�veloppement au sein de l'Organisation mondiale de la sant� (OMS), �
Gen�ve. Les opinions exprim�es par l'auteur dans cet article n'engagent pas
l'OMS.
La panique suscit�e en mars et avril 2003 par l'�mergence, en Chine, du
syndrome respiratoire aigu s�v�re (SRAS) n'a pas d'�quivalent historique.
Mais, si l'humanit� craint les nouvelles �pid�mies, les dizaines de millions
de morts, �vitables, du sida ou de maladies plus communes ne mobilisent
gu�re. Au moment o� les regards �taient braqu�s sur la crise du SRAS, Ha�ti
connaissait, dans la plus parfaite indiff�rence de la presse internationale,
la plus grave crise sanitaire, r�sultat des jeux douteux de l'administration
am�ricaine sur l'octroi de pr�ts destin�s aux infrastructures de sant� et
d'eau potable. Le renforcement mondial du syst�me des brevets, cens�s
financer la recherche pharmaceutique, aboutit de fait � interdire l'acc�s
aux m�dicaments des pauvres, ceux qui en auraient le plus besoin...
L'in�galit� face � la sant� est probablement la plus insupportable des
injustices. Car, si ce monde sait partager les maladies, il ne partage
toujours pas les traitements.
Le probl�me du co�t des m�dicaments, d'une acuit� urgente pour les pays en
voie de d�veloppement, risque d'affecter toute la plan�te au cours des dix �
vingt prochaines ann�es. M�me les pays industrialis�s, o� les populations,
habitu�es depuis presque cinquante ans � acc�der syst�matiquement et
gratuitement aux m�dicaments n�cessaires, pourraient voir ce droit se
r�duire comme peau de chagrin.
Jusqu'� quel point, en effet, les syst�mes de sant� des pays industrialis�s
pourront-ils continuer � supporter l'augmentation des co�ts de remboursement
face � l'arriv�e, par exemple, de nouveaux m�dicaments contre les maladies
cardio-vasculaires ou le cancer ? Sans m�me parler des traitements qui
seront d�velopp�s et brevet�s sur la base de la recherche sur le g�nome
humain - pourtant men�e gr�ce � des fonds publics (1) - ni des th�rapies
li�es au vieillissement...
Aux Etats-Unis, les experts des programmes publics de soins aux personnes
�g�es (Medicare) et aux d�munis (Medicaid) estiment que les d�penses
nationales de sant� passeront de 1 400 milliards de dollars en 2001 � 2 800
milliards de dollars en 2011 (2).
Au cours de la m�me p�riode, les d�penses en produits pharmaceutiques
devraient tripler, pour atteindre 414 milliards de dollars en 2011. En
cons�quence, les soci�t�s d'assurances priv�es devront choisir entre la
r�duction des prestations ou l'augmentation des primes.
L'�cart ira croissant entre les assur�s qui pourront financer leur sant� et
ceux qui n'auront plus qu'une couverture m�dicale r�duite.
En Europe, de nombreux pays consacrent d�j� aux m�dicaments un pourcentage
plus �lev� de leurs d�penses de sant� qu'aux Etats-Unis, o� il atteint 10 %
: 17 % en France (3), 16,3 % en Belgique, 17,1 % en Gr�ce et 12,8 % en
Allemagne. La tendance est la m�me dans l'ensemble des pays riches : au
Canada, par exemple, les m�dicaments repr�sentaient en 2000 15,2 % du budget
de la sant�, contre 11,4 % dix ans auparavant (4). Et le Japon suit les
m�mes courbes.
Depuis la naissance, en 1995, de l'Organisation mondiale du commerce (OMC),
le prix des m�dicaments est de plus en plus soumis aux contraintes de
l'Adpic - un accord commercial portant � sur les aspects des droits de
propri�t� intellectuelle qui touchent au commerce �. Pourtant, il aura fallu
trois ans avant que le secteur de la sant� ne � se r�veille � -
l'Organisation mondiale de la sant� (OMS) publie alors un rapport indiquant
les possibles cons�quences de cet accord sur l'acc�s aux m�dicaments (5). A
ce travail et aux inqui�tudes exprim�es par de nombreux pays en voie de
d�veloppement s'ajoutent rapidement les campagnes de mobilisation men�es,
notamment, par M�decins sans fronti�res (MSF) et Oxfam.
Quand, au cours de l'ann�e 2000, 39 firmes pharmaceutiques attaquent en
justice le gouvernement de la R�publique sud-africaine, dans le but de
contrer une loi sur les m�dicaments inspir�e par les recommandations de
l'OMS, l'opinion publique s'indigne. Apr�s une intense campagne
internationale d'appui � la position de Pretoria, et de fortes mobilisations
de la soci�t� civile sud-africaine - notamment � travers la Campagne pour
l'acc�s aux traitements (TAC) (6) -, le sujet fait enfin irruption � l'OMC,
le 20 juin 2001, � l'initiative d'un groupe de pays africains. S'ensuivent
de longues discussions, qui d�bouchent, en novembre 2001, sur la D�claration
de Doha par laquelle les membres de l'OMC affirment : l'accord sur les Adpic
� peut et devrait �tre interpr�t� et mis en oeuvre d'une mani�re qui appuie
le droit des membres de l'OMC de prot�ger la sant� publique et, en
particulier, de promouvoir l'acc�s de tous aux m�dicaments �. Phrase d'une
�vidence telle qu'un enfant en �ge de raison aurait pu la formuler.
La logique du syst�me - si l'on peut appeler logique ce cercle sans issue -
veut que la g�n�ralisation du syst�me des brevets (d'une dur�e minimum de
vingt ans) impos�e par l'accord sur les Adpic soit indispensable pour
permettre aux soci�t�s pharmaceutiques priv�es de continuer � faire de la
recherche. L'argument est le suivant : la recherche co�te cher, mais elle
sera financ�e par les brevets qui, en assurant un monopole aux firmes
pharmaceutiques, leur permet de maintenir des prix �lev�s.
Or ces prix emp�chent la plupart des personnes qui en ont besoin de se
procurer ces nouveaux produits ! S'il faut pr�server la recherche et le
d�veloppement de nouveaux m�dicaments, il est tout aussi essentiel que
ceux-ci puissent sauver des vies d�s le moment de leur d�couverte, et pas
vingt ans apr�s... sauf � perp�tuer l'absurde situation actuelle, o� des
millions de personnes meurent par manque de m�dicaments, qui pourtant
existent et que la soci�t� pourrait mettre � la port�e de tous.
En grande partie entre les mains du secteur priv�, la recherche et le
d�veloppement de nouveaux traitements d�pendent du march� potentiel du
produit, et non des besoins de sant� des populations les plus d�munies. Au
cours des vingt derni�res ann�es, il n'y a donc pour ainsi dire pas eu de
recherche sur ces fl�aux qui affectent des millions de personnes dans les
pays en d�veloppement, comme la maladie de Chagas, la leishmaniose, la
schistosomiase ou encore la maladie du sommeil...
Alors qu'il semblait que la catastrophe annonc�e du sida allait acc�l�rer
les choses, l'acc�s aux m�dicaments n'en finit plus de pi�tiner, comme si
nous n'avions rien appris depuis les d�buts de l'�pid�mie. En 1986, le
directeur de l'OMS, M. Halfdan Mahler, reconnaissait avoir perdu presque
quatre ans parce qu'il ne s'�tait � pas rendu compte � de la gravit� de la
situation.
Confront� � des jeux et � des intrigues politiques complexes, son
successeur, le docteur Hiroshi Nakajima, se voit contraint de d�manteler le
programme mondial de lutte contre le sida (GPA) mis sur pied par Jonathan
Mann. Tout ce qui a �t� fait est alors � jet� par la fen�tre �, selon le mot
d'un participant. Quelques ann�es plus tard, le docteur Peter Piot,
responsable d'Onusida, le programme des Nations unies pour la lutte contre
le sida, d�clare que la transition entre l'OMS et Onusida a de nouveau fait
perdre quatre ou cinq ans...
Des millions de morts �vitables
Cette lenteur demeure un �l�ment indissociable du probl�me ; presque dix ans
apr�s l'apparition sur le march� des premiers traitements antir�troviraux,
99 % des personnes y ayant acc�s se trouvent toujours dans les pays
d�velopp�s.
A Doha, en novembre 2001, la r�union minist�rielle de l'OMC a donn� un an �
son Conseil sur les Adpic pour trouver une solution � ce qui a �t� appel� le
� paragraphe 6 � : �tudier comment les pays qui n'ont pas une capacit�
suffisante de production de m�dicaments peuvent faire usage des � licences
obligatoires �, ces m�canismes juridiques pr�vus par l'accord, qui
permettent dans certains cas de contourner le monopole que conf�rent les
brevets.
Ce fut une ann�e de dialogues de sourds, sans r�sultat concret... sinon la
d�monstration que les n�gociateurs ont perdu la conscience de la gravit� des
enjeux (7). Nous le savons bien, cet article 6 n'�tait pas la r�ponse aux
maux de l'humanit�, et le probl�me des prix n'est pas la seule difficult�...
La s�lection rationnelle des m�dicaments autoris�s � la vente dans un pays
d�termin�, l'existence des m�canismes de financement, le maintien et le
d�veloppement de syst�mes et d'infrastructures de sant� fiables sont
�galement des facteurs d�terminants. Mais ils ne peuvent se concevoir sans
que soit r�gl�e la question des prix.
Accord le plus important des derni�res ann�es pour la r�duction des prix des
antir�troviraux dans les pays en voie de d�veloppement, l'Initiative pour
acc�l�rer l'acc�s (IAA) a permis de faire passer ceux-ci d'un co�t annuel
par patient de 12 000 dollars en 2000 �... 420 dollars en 2003.
Lanc�e en mai 2000 par Onusida, en partenariat avec plusieurs agences des
Nations unies et cinq entreprises pharmaceutiques (Boehringer Ingelheim,
Bristol-Myers Squibb, Glaxo SmithKline, Merck & Co et Hoffmann-La Roche),
cette montagne a accouch� d'une souris : en trois ans, 80 pays ont exprim�
leur int�r�t ; parmi ces 80 pays, 39 ont d�velopp� des plans d'action, dont
moins de la moiti� (19) ont finalement permis de conclure des accords avec
des entreprises - le nombre de patients qui re�oivent des antir�troviraux
dans ces 19 pays est inf�rieur � 1 %. Au total, cela concerne 27 000
personnes en Afrique, alors que le continent compte 30 millions de
s�ropositifs (8) !
Cr�� en avril 2001 � l'initiative du secr�taire g�n�ral des Nations unies,
M. Kofi Annan, le Fonds global de lutte contre le sida, le paludisme et la
tuberculose n'a re�u � ce jour que 20 % des sommes n�cessaires... En Chine,
o� les autorit�s estiment qu'un million de citoyens sont infect�s par le
virus de l'immunod�ficience humaine (VIH), une entreprise pharmaceutique
occidentale a offert, � grands renforts de publicit�, des antir�troviraux
gratuits pour une p�riode de huit ans. Las : la � donation � ne concernait
que... 200 patients !
Toutes ces initiatives, m�me si elles pouvaient surmonter leurs
insuffisances, ne forment toutefois pas une solution � long terme, ni pour
les pays en voie de d�veloppement ni pour les pays d�velopp�s.
Comment, en effet, imaginer que le co�t des m�dicaments puisse conserver
durablement une croissance exponentielle exc�dant largement celle du reste
de l'�conomie ?
Il faut esp�rer que l'initiative internationale pour un vaccin contre le
sida (IAVI) - qui r�unit des entreprises pharmaceutiques (parmi lesquelles
se trouvent les principaux grands laboratoires), des laboratoires publics et
des organisations non gouvernementales - aboutisse rapidement. Le vaccin
devra alors �tre mis � la disposition du plus grand nombre au prix le plus
bas possible, et dans les d�lais les plus brefs : cela, �videmment, ne
pourra passer que par une solution externe au syst�me actuel des brevets.
� A qui appartient une lettre ? A son exp�diteur ou au destinataire - ou
alors au facteur, du moins pendant son parcours ? � Ainsi d�bute El Due�o de
la herida, le dernier roman d'Antonio Gala (9). Un habitant de la plan�te
sur trois n'a pas r�guli�rement acc�s aux m�dicaments, et les trois quarts
vivent dans des pays en voie de d�veloppement dans lesquels ne sont
consomm�es que 8 % des ventes mondiales des produits pharmaceutiques.
Pourtant, la capacit� technique et financi�re pour fabriquer ces m�dicaments
existe. Des 10 millions d'enfants de moins de cinq ans qui meurent, chaque
ann�e, 80 % pourraient �tre sauv�s s'ils avaient acc�s aux m�dicaments
essentiels. Le seul point positif de l'�chec du � processus de Doha � a �t�
de mettre fin aux arguties juridiques sur les r�gles internationales du
commerce, pour replacer le d�bat sur le plan �thique. Dans les diff�rents
milieux concern�s, la question qui importe d�sormais est celle d'Antonio
Gala : � qui appartient un m�dicament vital - � celui qui l'a invent�, au
patient qui en a besoin, ou � l'interm�diaire qui l'ach�te et le revend ?
Une soci�t� malade
Pendant deux ans, le processus de Doha a oppos� la sant� au commerce ; il
s'agissait de d�terminer lequel venait en premier, et quelles exceptions
sanitaires il fallait conc�der. On s'aper�oit maintenant que le droit � la
sant� est une chose, et l'expansion du commerce une autre. La promotion du
droit � la sant� implique que soient garantis le droit � b�n�ficier des
avanc�es technologiques et la reconnaissance de la valeur supr�me de la
dignit� humaine, principes proclam�s dans de nombreux trait�s internationaux
et accept�s par l'immense majorit� des Etats. Les r�gles du commerce, comme
celles de l'�conomie en g�n�ral, doivent contribuer au bien-�tre de la
soci�t�. Elles ne peuvent en aucun cas constituer un obstacle � ce qu'une
partie importante de cette soci�t� ne puisse pas b�n�ficier de la richesse
et de la prosp�rit� que le commerce est, en principe, cens� apporter.
L'acc�s au syst�me de soins, per�u comme un droit fondamental, doit �tre
prot�g� de fa�on active par les pouvoirs publics. Ne pas le faire, c'est
accepter une soci�t� malade. Il est d�sormais clair, apr�s Doha, que si les
m�dicaments sont consid�r�s comme de simples marchandises, la sant� ne sera
jamais autre chose qu'une extension du march� - o� les cures et les
traitements ne seront abordables que par ceux qui disposent d'un pouvoir
d'achat suffisant.
Il faut, d�s � pr�sent, consid�rer le m�dicament essentiel comme un bien
public � �chelle mondiale. Ce changement de perspective impliquera des
modifications substantielles � plusieurs niveaux, et de diff�rentes natures,
auxquelles la communaut� internationale et les pouvoirs publics devront
trouver des r�ponses. Se pourrait-il qu'un bien public � �chelle mondiale
soit brevetable, c'est-�-dire qu'il puisse y avoir un monopole de
quelques-uns au d�triment direct de millions de personnes ? L'objet
(m�dicament) qui rend possible l'exercice de l'un des droits fondamentaux
peut-il �tre soumis � des r�gles qui font obstacle � l'acc�s de tous... pour
une dur�e de vingt ans ? Sous quelle forme s'organiseront la recherche et le
d�veloppement de nouveaux produits pharmaceutiques, de fa�on que ceux-ci
soient disponibles et imm�diatement accessibles � tous ceux qui en ont
besoin ? Comment r�orienter l'industrie pharmaceutique vers des objectifs
compatibles avec l'am�lioration de la sant� et la qualit� de vie plut�t
qu'avec la seule expansion �conomique et le profit ? Comment la soci�t� de
demain assurera-t-elle la production, � l'�chelle mondiale, de ces
m�dicaments ?
Ces questions, nous aurons � y r�pondre dans les dix ans qui viennent - la
meilleure fa�on de s'y pr�parer est d'essayer de les exprimer clairement d�s
maintenant.
Nous sommes face � un probl�me particuli�rement complexe, dans lequel
interviennent des acteurs, des int�r�ts et des discours de nature et
d'origine tr�s diverses, et qui exige une approche int�grale et
multidisciplinaire. Il faut une optique qui permette de concilier la
l�galit� internationale en vigueur et les ordres juridiques internes
respectifs ainsi que d'associer l'exercice du commerce au respect des droits
humains. Il n'y a pas de r�ponse imm�diate qui soit en m�me temps durable.
Comment pouvons-nous �viter que, comme avec le sida, chaque pas en avant ne
semble servir � rattraper le temps perdu plut�t qu'� avancer ?
Certains, comme MSF, pr�tendent que l'Organisation mondiale de la sant�,
en tant que seul organisme intergouvernemental international l�galement
mandat� pour veiller � la sant� dans le monde, (...) devrait travailler �
l'�laboration d'un agenda de recherche et d�veloppement prioritaire � de ces
futurs m�dicaments (10). Qu'il s'agisse de l'OMS ou d'un consortium public
international, ces priorit�s pour la recherche de nouveaux m�dicaments
devront �tre fix�es en fonction des besoins r�els de sant� et non pas des
possibilit�s du march�.
Comment financer cette grande entreprise ? En plus des contributions et
investissements que de nombreux Etats pourront apporter, le docteur James
Orbinski - r�cipiendaire, pour M�decins sans fronti�res, du Prix Nobel de la
paix en 1999 - a lanc� l'id�e de cr�er un imp�t sur les ventes mondiales de
l'industrie pharmaceutique pour financer une institution publique qui prenne
en charge la recherche (11). Une piste compl�mentaire serait de destiner une
partie des imp�ts nationaux sur le tabac � un fonds public international, ce
qui permettrait que des pays en d�veloppement participent, assurant ainsi la
recherche sur les maladies tropicales.
Plut�t que d'attaquer l'industrie pharmaceutique ou de pointer du doigt les
opposants � cette industrie, nous devons essayer d'explorer les besoins et,
pourquoi pas, d'inventer pour le m�dicament des solutions qui permettront
aux scientifiques de chercher, aux industriels de produire et aux patients
de se soigner, d'une mani�re durable. Rester inactifs ou plong�s dans des
querelles st�riles nous conduira � des crises encore plus graves - si cela
est possible - que l'actuelle pand�mie du sida. Des crises devant
lesquelles on ne pourra all�guer ni surprise ni ignorance.
GERM�N VEL�SQUEZ.
(1) Lire John Sulston, � Le g�nome humain sauv� de la sp�culation �, Le
Monde diplomatique, d�cembre 2002.
(2) Stephen Heffler, Sheila Smith, Greg Won et al., � Health spending
projections for 2001-2011. The latest outlook � , Health Affairs, Bethesda,
mars-avril 2002, pp. 207-218.
(3) Le gouvernement fran�ais a annonc�, le 19 avril, la baisse du taux de
remboursement de 617 m�dicaments, Le Monde, 23 avril 2003.
(4) � Eco-Sant� OCDE 2002 �, Organisation de coop�ration et de d�veloppement
�conomique, Paris, 2003.
(5) Germ�n Vel�squez et Pascale Boulet, � Mondialisation et acc�s aux
m�dicaments. Perspectives sur l'accord Adpic de l'OMC �, Organisation
mondiale de la sant�, Gen�ve, 1999.
(6) Lire Philippe Rivi�re, � Vivre � Soweto avec le sida �, Le Monde
diplomatique, ao�t 2002.
(7) Lire James Love, � L'Europe et les Etats-Unis prolongent l'apartheid
sanitaire �, Le Monde diplomatique, mars 2003.
(8) Cf. une �tude mandat�e par l'OMS � Cheri Grace, Gen�ve, 2003, en voie de
publication.
(9) Antonio Gala, El Due�o de la herida, Planeta, Madrid, 2003.
(10) M�decins sans fronti�res, � Recherche m�dicale en panne pour les
maladies des plus pauvres �, Gen�ve, septembre 2001.
(11) Op. cit.
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