E-MED: [sida] apr�s l'euphorie cap sur 2005 pour des lois en sursis
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Bonjour,
Peut-�tre est-ce une bonne chose que l'on fasse un peu la f�te, que l'on
danse et chante pour se r�jouir du succ�s pour les s�ropositifs
sud-africains et pour ceux qui souffrent d'autres maladies graves et du
reste cofacteurs du SIDA, comme la tuberculose (dont on pr�voit un
doublement en Afrique du fait du sida), l'h�patite, la malaria, la syphilis
(on ne parle pas assez des liens mal compris entre la syphilis et le SIDA),
le chol�ra, etc.
L'article ci-dessous du Monde Diplomatique r�sume bien cette euphorie. Il
faut la temp�rer malgr� tout, car par exemple Jean-Paul Smets, qui d�fend
le logiciel libre, n'aura pas convaincu ses coll�gues allemands, tr�s
actifs pour l'�criture du "desktop" KDE de Linux, d'apporter leur soutien �
la campagne pour les m�dicaments accessibles de m�decins sans fronti�res;
je cite ici la r�ponse en date du 14 mars 2001 du responsable de la
campagne contre les brevets logiciels (http://petition.eurolinux.org):
<<M�glicherweise machen die Urheber der folgenden Petition es sich zu
einfach. Anders als bei Computerprogrammen ist die Entwicklung von
Medikamenten teuer, und ihre Nachahmung verh�ltnism��ig billig. Man k�nnte
argumentieren, da� gewisse Medikamente nicht oder nur viel sp�ter entstehen
w�rden, wenn es kein Patentsystem g�be. Andererseits gibt es mittlerweile
in jeder Branche einen Haufen unw�rdiger Trivialpatente, die alles
blockieren. Wenn, wie bei AIDS-Medikamenten, der Lebensnerv eines Landes
davon getroffen wird, mu� etwas geschehen.>>
(Traduction: Il se peut que les auteurs de cette p�tition [drop the case!
de MSF] simplifient. Contrairement aux programmes informatiques, le
d�veloppement d'un m�dicament est co�teux, alors que son imitation demande
relativement moins [d'investissements]. On pourrait argumenter, que
certains m�dicaments n'existeraient pas ou ne verraient le jour que bien
plus tard, s'il n'existait pas de syst�me de brevet [pour les encourager].
D'un autre c�t�, il existe entre temps dans toutes les branches une masse
de brevets triviaux, qui bloquent tout. Si, comme pour le cas des
m�dicaments SIDA, le nerf principal d'un pays est atteint, alors quelque
chose doit se passer [bien entendu].)
Le Monde Diplomatique a donc raison de dire que l'on discute. Mais il
n'existe pas encore une synergie, m�me si l'Internet a permis des �changes
directs entre les acteurs qui ne se connaissent pas: on s'�duque entre
domaines, on �change des informations et des opinions.
Pourtant, je crois qu'il faudra dans les jours qui viennent temp�rer un peu
l'euphorie et reconduire une analyse plus s�v�re de la situation.
Tout le monde s'est bien aper�u des pressions incroyables exerc�es sur
l'ONU et l'Onusida, il y a quinze jours et tout particuli�rement sur son
secr�taire M. Koffi Annan, notamment avant la r�union d'Oslo. Ces pressions
ont eu des r�percussions intimidantes sur l'ensemble des organismes qui
d�pendent de l'Onusida. Le nom de Koffi Annan appara�t singuli�rement sur
tous les documents relatifs � la fin du proc�s de Pretoria, �dit�s par la
PMA ou l'IFPMA.
Ici on peut r�trospectivement se demander si M. Koffi Annan ne d�montre pas
pour la deuxi�me fois son manque de perspicacit� face � des �v�nements
graves. En 1994 avant le g�nocide du Rwanda, les nations unies se sont pos�
la question suivante: <<The UN took the blame and wasn't about to risk
another disaster in Africa. It warned UNAMIR against seizing weapons and
any use of force.>>. La r�ponse en 1994 fut: <<"We cannot agree to the
operation" - the cable was sent under the name of Koffi Annan, then head of
UN peacekeeping, and now Secretary General.>>. Plus tard en 1999, Koffi
Annan a regrett�: <<Last year both Bill Clinton and Koffi Annan went to
Africa to say sorry. Koffi Annan, UN Secretary-General: It was a failure of
all of us, it was our collective failure, we all failed Rwanda.>> (date
06/04/1999, source: http://www.abc.net.au/lateline/stories/s21240.htm).
Comme au Rwanda, Koffi Annan accepte de choisir le camp des puissants et
refuse de les d�sarmer avant qu'il ne soit trop tard. Ainsi l'IFPMA publie
des communiqu�s de presse, dans lesquels elle pr�sente "the research-based
pharmaceutical industry" et se targue de l'appui de M. Koffi Annan
concernant la n�cessit� du TRIPS pour le futur de la recherche de nouveaux
m�dicaments.
La strat�gie de l'industrie est pourtant simple. Elle a accept� un d�lai de
sursis jusqu'en 2005, p�riode durant laquelle elle ne pourra plus intenter
aucune action en justice contre un gouvernement. Les march�s boursiers
peuvent attendre, ils en ont les moyens. Apr�s 2005, elle compte sur
l'appui de M. Koffi Annan pour faire capoter l'ensemble des lois autorisant
les licences obligatoires et les importations de g�n�riques gr�ce au TRIPS.
Que faut-il donc faire?
Tout d'abord, il faut encourager le plus de pays possible � copier la loi
sud-africaine en mettant bien l'accent sur le fait qu'il ne leur reste que
jusqu'en 2005 pour le faire!
Puis il va falloir prouver de fa�on scientifique les b�n�fiques de ces
lois. Il faudra des mesures exactes, v�rifi�es de fa�on ind�pendante. Seuls
des articles, parus dans des revues scientifiques, �tablissant les
avantages de la loi sud-africaine, permettront de convaincre avec des
arguments de poids, qu'il faut au besoin s'appr�ter � r�viser le TRIPS sur
la base des lois locales. Alors que le syst�me actuel obtenu en 1994 �
l'arrach� tend � imposer une norme �conomique � l'ensemble des habitants de
la plan�te, quelque soit le prix que les individus devront payer pour cette
"orthodoxie commerciale". Doit-on r�gler les brevets par une loi mondiale
(TRIPS) ou au cas par cas selon les lois locales adapt�es aux besoins des
peuples locaux (patent fair use)?
A ce titre, il est souhaitable que la r�union (sommet) sur la production
des g�n�riques se tienne le plus rapidement possible. Car le temps presse
d'ici � 2005, rappelons-nous qu'il ne reste qu'environ 30 mois! C'est peu
pour �crire des lois, les mettre en application, lancer la production,
d�livrer les m�dicaments, faire un suivi des malades et enfin mesurer les
effets sur: la sant�, l'�conomie, l'agriculture, la transmission du savoir
traditionnel, etc. Tous les jours vont compter.
Mais trente mois, cela est suffisant pour �crire une th�se de doctorat.
Plus il y aura de th�ses �crites en Afrique pour documenter les effets
positifs ou n�fastes de la production ou de l'importation de m�dicaments
g�n�riques, plus il y a aura de chances que les d�cisions prises par les
�tats au niveau de l'OMC d'ici 2005 seront des d�cisions �clair�es par des
travaux de recherche r�alis�s par les citoyens des pays concern�s.
Ce qu'esp�re l'industrie pharmaceutique, c'est d'obtenir le monopole de la
recherche scientifique. Cela aussi, il faut en documenter les effets
n�fastes. Il semble que Koffi Annan choisisse de leur servir ce privil�ge
sur un plateau d'argent. Cela est fort regrettable, car d�j� les industries
commencent en Europe � cr�er des th�ses d'entreprise. C'est � dire que les
�tudiants se verront oblig�s de quitter les universit�s faute de cr�dits de
recherche.
Enfin, l'acc�s � la documentation scientifique ne doit pas devenir une
aubaine pour l'espionnage scientifique am�ricain. Depuis quelques mois,
l'Institute of Scientific Information (ISI) fait une offensive en Afrique
et en Europe avec le "WebOfScience". Dans ses contrats, l'ISI exige que les
biblioth�ques retirent l'acc�s aux c�d�roms (citation index) que les
biblioth�ques avaient achet�s pour les remplacer par un acc�s direct par le
"WebOfScience". Gr�ce � un syst�me de Web-cookies, cette entreprise est
d�sormais en mesure de cr�er un profil individuel sur chaque chercheur
comportant toutes les questions pos�es � la banque de donn�e, et tous les
articles scientifiques, sociaux ou acad�miques qui sont lus (download). Les
acc�s par le Web sont co�teux, le WebOfScience et les abonnements en-ligne
vont retirer des ressources et vider les rayons des biblioth�ques. Dans une
�tape suivante, ces entreprises pourront n�gocier un contrat par individu
et forcer la fermeture des biblioth�ques. Il faudrait au contraire
am�liorer les fonds des biblioth�ques avec des versions papier, qui
appartiennent v�ritablement aux biblioth�ques. L'objectif d'un volume par
habitant pourrait assurer une bonne r�partition de la connaissance � un
niveau local. Voir �galement la i-p�tition �
http://www.publiclibraryofscience.org.
Il faut dynamiser la recherche en Afrique dans les domaines de la chimie,
de la biochimie, la microbiologie, l'immunologie, la reproduction, etc.
Pour cela, esp�rons que les journalistes du Guardian et du Monde
Diplomatique, choisiront d'aller documenter sur place les histoires de ces
chercheurs oubli�s d'Afrique, tels que le Prof. Lurhuma. Il faudrait
retracer les histoires inconcevables des �checs de l'Occident � r�pondre
aux appels de ces chercheurs. En novembre 1991, sur la radiodiffusion
sud-africaine, le directeur de la clinique universitaire de Kinshasa avait
lanc� un appel d�sesp�r� en disant qu'il n'avait plus de quoi tester le
sang, et qu'il devait choisir entre laisser quelqu'un mourir ou de lui
injecter une unit� de sang non-test�e. Que faisait l'Europe � l'�poque?
Elle �crivait laborieusement une autre histoire dans la revue Nature, celle
de la d�couverte du VIH entre Zagury, Montagnier et Gallo.
Christian Labadie
prevges.SIDA@ml.free.fr
version en anglais �:
http://www.healthnet.org/afronets/afronets-hma/afro-nets.200104/msg00109.htm
l
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Reproduit sous "fair use" du monde diplomatique:
RECUL DES MULTINATIONALES PHARMACEUTIQUES
Apr�s Pretoria, quelle politique contre le sida ?
(20 avril 2001)
http://www.monde-diplomatique.fr/dossiers/pretoria/
C'EST une grande victoire que viennent de remporter, �
Pretoria, les malades du sida des pays pauvres. En
abandonnant, le 19 avril 2001, le proc�s intent� trois
ans plus t�t au gouvernement sud-africain, les plus
grandes compagnies pharmaceutiques mondiales subissent
une humiliante d�faite. Face � une opinion publique qui,
dans le monde entier, s'est mobilis�e en faveur de
l'acc�s aux traitements - suite � la campagne lanc�e en
juillet 2000, depuis la Conf�rence de Durban, par des
activistes sud-africains -, ces firmes ont vu de jour en
jour l'�tau se resserrer autour d'elles.
Leurs arguments juridiques - sans doute le savaient-elles
d�s le d�but - ne tenaient pas, mais elles voulaient
faire de ce proc�s un exemple. Elles ont hier reconnu que
les lois sud-africaines incrimin�es, qui visaient �
utiliser les clauses de sauvegarde des accords mondiaux
sur les droits de propri�t� intellectuelle, �taient
conformes au cadre de ces accords.
Elles risquaient aussi, au cours du proc�s, de se voir
oblig�es de mettre sur la table leurs secrets les mieux
gard�s : politique tarifaire (les prix sont n�goci�s pays
par pays, et d�pendent du rapport de force
international), sources de financement de la recherche
anti-sida (on se serait ainsi rendu compte de
l'escroquerie que repr�sentent ces brevets cens�s
financer la recherche, alors que la plupart des mol�cules
innovantes sont d�velopp�es au sein d'organismes publics
puis transmises aux firmes sous licence d'exploitation
exclusive !), etc.
Mais le risque le plus important fut soulign� par le
repr�sentant am�ricain au commerce de l'administration
Bush, M. Robert Zoellick. Cette controverse, d�clarait-il
lors du premier important entretien avec la presse qui
suivit sa nomination, � sera un test de la capacit� [de
l'administration am�ricaine] � renforcer l'adoption des
principes du libre-�change aux Etats-Unis et dans le
reste du monde. (...) Le retour de b�ton [qui] se pr�pare
contre l'industrie pharmaceutique pour l'affirmation
agressive de ses droits de brevets face � une crise
sanitaire monumentale (...), l'hostilit� que cela g�n�re
pourraient mettre en p�ril tout le syst�me des droits de
propri�t� intellectuelle (1). �
Ce syst�me repose, depuis 1994, sur l'accord
international dit Adpic (aspects des droits de propri�t�
intellectuelle relatifs au commerce), qui fixe un cadre
g�n�ral tout en maintenant certaines exceptions lors, par
exemple, d'urgences sanitaires. Un accord dont les effets
sont contest�s ailleurs, du secteur agricole � celui du
logiciel, et qui t�moigne d'une volont� de privatiser,
syst�matiquement, tous les savoirs, quelle que soient
leur origine et leur utilit�.
Seul m�rite de cette guerre du m�dicament livr�e par les
multinationales : celui d'avoir d�clench�, chez les
producteurs et utilisateurs de � propri�t�
intellectuelle �, la prise de conscience qu'un enjeu
global les r�unit tous : l'existence de ce que certains
qualifient de � domaine public de l'information �, ou
d'� �cologie de la connaissance �. On aura vu les
d�fenseurs du logiciel libre converser avec les
activistes de la lutte contre le sida, s'int�resser aux
semences agricoles et � la biodiversit�. Et ce mouvement
s'amplifie. Le Massachusetts Institute of Technology
(MIT), a d�cid� le 4 avril de mettre tous ses cours sur
son site Internet, � la disposition de tous : � Nous
esp�rons que nos supports de cours seront traduits,
commente le professeur Lerman. Les pays en d�veloppement
ont besoin d'information, et doivent d�velopper des
infrastructures et des institutions (2). � Dans les
milieux de la recherche, une p�tition circule pour exiger
des revues scientifiques qu'elles ouvrent leurs archives
gratuitement � l'ensemble des �tudiants (3). Et la notion
de � bien public global � commence � �tre discut�e
en-dehors des institutions internationales...
Hier, � Pretoria, un verrou a saut�. Mais combattre le
sida demandera bien plus. Les pays du Sud vont devoir
d�finir leur politique de soins, de m�dicaments
(production ou importation ? g�n�riques ou mol�cules sous
brevet? n�gociation des prix ou jeu de la concurrence ?
etc.), les industriels, au Nord comme au Sud, mettre en
place des capacit�s de production ad�quates, et la
communaut� internationale trouver les moyens de soutenir
l'acc�s aux traitements.
La proposition qui domine les d�bats est celle que fait,
depuis Harvard, l'�conomiste Jeffrey Sachs (4). Elle
consisterait � mettre sur pied un fonds international,
sous la tutelle de l'Organisation mondiale de la sant� et
de l'Onusida, qui serait aliment� par les Etats-Unis,
l'Europe, le Japon et des donateurs priv�s comme M. Bill
Gates. Avec 1,1 milliard de dollars pour 2001, il serait
possible de traiter, dans un premier temps, un million de
personnes, en achetant en gros des mol�cules sous brevet
ou sous licence. Pour de nombreuses organisations
internationales, cette proposition est s�duisante.
D'abord parce qu'elle est constructive. Elle est aussi la
moins d�rangeante : un nouvel appel � la g�n�rosit� des
pays riches, la rel�gitimation des firmes pharmaceutiques
dans leur � propri�t� � sur les m�dicaments, et la
gestion de la crise sanitaire depuis le Nord. Autant
d'aspects qui m�riteraient qu'�mergent d'autres
propositions. Et que s'engage le d�bat de
l'apr�s-Pretoria.
PHILIPPE RIVI�RE.
Philippe.Riviere@Monde-diplomatique.fr
(1) Paul Blustein, � U. S. Trade Envoy Signals a New
Approach to Tough Issues �, International Herald Tribune,
Paris, 14 mars 2001.
(2) Voir le site du MIT.
http://web.mit.edu/newsoffice/nr/2001/ocw.html
(3) Lib�ration, 14-15 avril 2001.
http://www.liberation.fr/multi/actu/20010409/20010414samr.html
(4) Voir le site du Center for International Development
de l'universit� Harvard, Boston.
http://www.cid.harvard.edu/
� Le Monde diplomatique �
Sur l'apartheid sanitaire
* � Strat�gies mondiales pour la sant� populaire �,
par Philippe Demenet, mars 2001.
http://www.monde-diplomatique.fr/2001/03/DEMENET/14920.html
* � L'exemple bangladeshi �, par Philippe Demenet,
mars 2001.
http://www.monde-diplomatique.fr/2001/03/DEMENET/14921.html
* � L'�pid�mie, fille de l'in�galit� �,
par C�cile Winter, septembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/09/WINTER/14242.html
* � Sida, fin de l'indiff�rence �, dossier du 7 juillet 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/dossiers/sida/
* � Contre le sida, l'arme du d�bat �,
par Dominique Frommel, d�cembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/FROMMEL/14605.html
* � Gisements d'infection �, par Pilar Est�banez,
d�cembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/ESTEBANEZ/14604.html
* � Le facteur guerre �, par Pilar Est�banez, d�cembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/ESTEBANEZ/14603.html
* � Sc�narios de chaos �, d�cembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/A/14606.html
* � En Afrique, une affaire de mort et de pauvret� �,
par Anatole Ayissi, d�cembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/AYISSI/14602.html
* � Les firmes pharmaceutiques organisent l'apartheid
sanitaire �, par Martine Bulard, janvier 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/01/BULARD/13280.html
* � Pr�server l'avenir ? �, janvier 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/01/RIVIERE/13281.html
Sur la propri�t� industrielle
* � A qui appartiennent les connaissances ? �,
par Philippe Qu�au, janvier 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/01/QUEAU/13278.html
* � Biens publics globaux, un concept
r�volutionnaire �, par Inge Kaul, juin 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/06/KAUL/13929.html
Cartographie :
* � L'�pid�mie dans le monde �,
par Philippe Rekacewicz, juin 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/cartes/sida2000
Lire aussi
* Daniel Cohen, � La propri�t� intellectuelle, c'est
le vol �, Le Monde, 7 avril 2001.
http://www.lemonde.fr/rech_art/0,5987,170287,00.html
* Olivier Blondeau, � Qui sont les pr�dateurs ? �,
Le Monde interactif, 28 mars 2001.
http://interactif.lemonde.fr/article/0,5611,3044--165683-0,FF.html
Sur la toile
* Campagne sud-africaine pour l'acc�s aux traitements
http://www.tac.org.za/
* voir aussi les liens du dossier du 7 juillet 2000
http://www.monde-diplomatique.fr/dossiers/sida/
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