[traduction rapide, CB]
L'Inde rejette les demandes de brevet ARV, sauvant «d'innombrables vies"
http://www.irinnews.org/report.aspx?ReportID=85995
L'Inde est le plus grand fabricant au monde de médicaments antirétroviraux
génériques
NAIROBI, le 3 Septembre 2009 (PlusNews) - Les activistes du sida ont salué
la décision de l'Office indien des brevets de rejeter les demandes de brevet
pour deux antirétroviraux (ARV), permettant aux fabricants indiens de
continuer à faire et l'exportation de versions génériques.
«Ce sont d'excellentes nouvelles qui permettront de sauver d'innombrables
vies dans le monde en développement - nous pouvons maintenant continuer à
avoir accès à ces deux traitements antirétroviraux très efficaces à un prix
abordable», a déclaré James Kamau, coordonnateur du Mouvement Kenya accès au
traitement, à IRIN / PlusNews.
De nombreux pays en développement ont fait une grande commande de ténofovir
générique à des sociétés indiennes dans le cas où les demandes de brevet
seraient approuvés.
L'Office des brevets de l'Inde a rejeté les demandes déposées par fabricant
américain Gilead Sciences Inc pour le ténofovir et Tibotec Pharmaceuticals
Inc, une filiale du géant pharmaceutique Johnson & Johnson, pour le
darunavir.
Cipla, fabricant indien de médicaments génériques, et plusieurs groupes de
la société civile a soutenu que les demandes de brevet ne satisfaisaient pas
aux critères de la section 3 (d) de la Loi sur les brevets de l'Inde, qui
impliquent de prouver l'efficacité "renforcée" de nouveaux usages ou de
nouvelles formes par rapport à des produits existant.
La législation indienne en matière de brevets reconnu restrictions à peine
avant l'adhésion à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) en 2005, lui
permettant de devenir l'un des plus grands au niveau mondial des pays
producteur de génériques.
L'Inde est désormais liée par les règlements qui touchent au commerce de
l'OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle (ADPIC), qui
renforce les droits de propriété intellectuelle des firmes pharmaceutiques,
et elle a dû réviser ses lois sur les brevets afin de les aligner avec les
normes de l'OMC.
De nombreux fabricants indiens seront également en mesure de produire les
médicaments génériques, conduisant à une concurrence accrue et à une
diminution des prix. En Juin, le Brésil a également rejeté une demande de
brevet par Gilead pour le ténofovir.
L'Organisation mondiale de la Santé recommande ténofovir pour une
utilisation dans la première et de deuxième ligne pour les traitements dans
les pays à ressources limitées, tandis que le darunavir était considérée
comme une importante option de traitement de deuxième ligne.
«Le rejet des brevets sur le ténofovir ouvre le marché de nouveaux
concurrents génériques pour faire baisser le prix de ce médicament clé de
SIDA,» a déclaré Michelle Childs, de l'organisation médicale internationale
Médecins Sans Frontières. "La décision concernant le darunavir est
significatif parce que ce produit est l'un des médicaments contre le sida le
plus récent et le plus coûteux de VIH / SIDA."
Nous les encourageons à continuer de mettre leur pied à terre et tenir tête
aux grandes compagnies pharmaceutiques ''Pas sortis du bois pour le moment
Pourtant, les militants avertissent que la bataille n'est pas encore gagnée,
Gilead a des applications similaires en instance de brevet en Inde, et
Novartis, un fabricant suisse grands groupes pharmaceutiques, va à la Cour
suprême indienne de contester l'interprétation et l'application de
«l'efficacité» par les tribunaux indiens et l'office des brevets.
Une tentative précédente par Novartis pour contester la section 3 (d) de la
Loi sur les brevets en Inde, 1970, a été rejeté par la Haute Cour de Madras
en août 2007.
"L'Inde a montré la voie dans la fourniture de médicaments abordables aux
personnes dans le monde en développement, et nous encourage à continuer à
mettre leur pied à terre et tenir tête aux grandes compagnies
pharmaceutiques», a déclaré Leonard Okello, une militante ougandaise du SIDA
et ancien chef de la communauté internationale équipe le VIH à la lutte
contre la pauvreté ONG ActionAid.
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