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Message-Id: Norv�ge : atelier OMS/OMC sur la fixation diff�renci�e des prix
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E-MED: Norv�ge : atelier OMS/OMC sur la fixation diff�renci�e des prix
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ATELIER SUR LA FIXATION DIFFERENCIEE DES PRIX ET SUR LE FINANCEMENT DES
MEDICAMENTS ESSENTIELS
Secr�tariats de l'Organisation Mondiale de la Sant�
et de l'Organisation Mondiale du Commerce
Minist�re norv�gien des affaires �trang�res, Conseil mondial de la sant�
Du 8 au 11 avril 2001, H�sbj�r, Norv�ge
R�sum� du rapport*
L'atelier a rassembl� un groupe d'experts en vue d'explorer les questions,
souvent complexes, li�es d'une part � l'acc�s aux m�dicaments essentiels �
des prix abordables dans les pays pauvres et au financement de cet acc�s, et
d'autre part aux encouragements � la recherche et � la mise au point de
nouveaux m�dicaments. Outre les expos�s pr�sent�s par des experts conseils,
juridiques et acad�miques, l'atelier a recueilli les points de vue exprim�s,
au cours des expos�s et des d�bats, par des gouvernements, des fabricants
issus de l'industrie g�n�rique ou de la recherche, des organisations non
gouvernementales concern�es par les questions de sant� et des organisations
intergouvernementales. Deux th�mes ont �t� abord�s au cours de cet atelier:
la fixation diff�renci�e des prix des m�dicaments essentiels et le
financement de ces derniers.
Bien que le s�minaire n'ait pas eu pour objectif de parvenir � un consensus
g�n�ral, les participants semblaient �tre largement d'accord sur deux points
importants :
- En premier lieu, la fixation diff�renci�e des prix pourrait et devrait
jouer un r�le important dans l'acc�s aux m�dicaments essentiels � des prix
abordables, surtout dans les pays pauvres, tout en permettant au syst�me de
brevets de jouer son r�le dans l'incitation � la recherche et la mise au
point de nouveaux m�dicaments.
- Ensuite, bien que les prix abordables soient un facteur important,
l'approvisionnement en m�dicaments brevet�s ou g�n�riques, aupr�s des
personnes qui en ont besoin dans les pays pauvres, exigera un effort
financier important, � la fois pour acheter les m�dicaments mais aussi pour
renforcer les syst�mes de sant�, sans oublier que pour ces pays, la majorit�
du financement suppl�mentaire devra provenir de la communaut�
internationale.
Acc�s aux m�dicaments essentiels
Il a �t� reconnu qu'un large �ventail d'obstacles entravaient l'acc�s aux
m�dicaments essentiels dans les pays pauvres, y compris le financement, les
prix, l'approvisionnement, la s�lection et la distribution. Le prix des
m�dicaments � lui seul ne dicte pas qui a acc�s aux soins. N�anmoins, il a
�t� not� que les d�penses de sant� des pauvres dans le monde entier,
passaient surtout dans les achats de m�dicaments, bien souvent dans des
points de vente priv�s. Donc, le prix des m�dicaments essentiels est
important pour les pauvres et les pays pauvres. Cependant, il a �t� aussi
not� que, souvent, les m�dicaments � bas prix, ou m�me ceux qui �taient
gratuits, n'�taient pas utilis�s suffisamment. Parmi les autres facteurs
qui influencent l'acc�s aux m�dicaments sur la base des besoins m�dicaux
figurent: les services de sant� locaux ad�quatement dot�s en personnel,
bien �quip�s, g�r�s, financ�s et centr�s sur les priorit�s et les besoins
locaux; des syst�mes de distribution efficaces; et l'exemption de tarifs
douaniers et de taxes pour les m�dicaments. Les participants ont attribu�
une importance diff�rente � chacun de ces facteurs qui influencent l'acc�s
aux soins, mais tous ont reconnu la complexit� du probl�me de l'acc�s, et sa
variabilit� d'une situation � l'autre.
Financement des soins de sant� et des m�dicaments essentiels
Il a �t� soulign� qu'en d�pit des prix bas, une augmentation sensible de
l'acc�s aux m�dicaments essentiels exigerait un financement national et
international suppl�mentaire pour l'achat des m�dicaments essentiels et pour
l'�laboration de syst�mes de sant� et d'approvisionnement efficaces. Ceci
est un fait important non seulement pour les nouveaux m�dicaments, comme les
produits antir�troviraux, mais aussi pour les m�dicaments g�n�riques
essentiels, comme ceux qui traitent la tuberculose, la malaria, la maladie
diarrh�ique et les infections respiratoires. La mobilisation de ressources
nationales dans les pays en d�veloppement � revenu interm�diaire est une
mani�re importante d'am�liorer l'acc�s, mais les besoins de financement des
pays pauvres devront �tre pris en charge par la communaut� internationale.
Le s�minaire n'avait pas pour objectif d'�valuer ces besoins ou d'examiner
les modalit�s les mieux adapt�es, mais les participants �taient d'accord sur
le fait qu'il serait n�cessaire d'augmenter sensiblement le niveau d'aide
internationale.
La fixation diff�renci�e des prix est � la fois n�cessaire et r�alisable
Par diff�renciation des prix, on entend l'adaptation des prix impos�s par
le vendeur sur le pouvoir d'achat des gouvernements et des m�nages dans
divers pays. Il a �t� dit � l'atelier qu'il �tait possible de pratiquer, de
mani�re plus �tendue et durable, le syst�me de fixation diff�renci�e des
prix, � condition de pouvoir assurer le bon environnement politique,
technique et juridique.
Faisabilit� �conomique � Des explications ont �t� donn�es sur la
faisabilit� de la fixation diff�renci�e des prix l� o� il existe des co�ts
fixes importants, et lorsque les co�ts marginaux ou variables de production
sont relativement bas. Bien que les possibilit�s soient plus importantes en
ce qui concerne les produits brevet�s, � cause du niveau �lev� de co�ts
engloutis dans la recherche et le d�veloppement, la fixation diff�renci�e
des prix peut �tre aussi r�alisable pour les produits non brevet�s.
Certains grands �conomistes ont expliqu� comment la diff�renciation des prix
peut �tre int�ressante pour les consommateurs dans les pays pauvres et pour
les fabricants, sans affecter les consommateurs des pays plus riches, �
condition que les march�s puissent �tre bien segment�s. Ceci exige la
pr�vention du d�tournement des produits � prix bas vers les march�s � revenu
�lev� (une question technique) et la volont� de la part des consommateurs de
ces march�s � accepter des diff�rences de prix sensibles (une question
politique). Ils ont aussi d�montr�, en appuyant le partage des co�ts de R&D
selon la capacit� de payer, comment la fixation diff�renci�e des prix peut
aider � r�concilier le double objectif d'acc�s � des prix abordables aux
m�dicaments essentiels existants et d'incitation � la recherche et � la mise
au point de nouveaux m�dicaments.
La fixation diff�renci�e des prix est d�j� pratiqu�e, mais d'une fa�on
limit�e � Plusieurs fabricants, ind�pendamment les uns des autres, offrent
d�j� des prix fortement r�duits et font des dons � certains pays pauvres
pour certains m�dicaments. L'exp�rience d�crite avec les vaccins, les
contraceptifs et les m�dicaments pour le traitement de la tuberculose au
cours du s�minaire, prouve qu'il est possible d'offrir des prix bas aux pays
pauvres, aussi bien pour les produits brevet�s que non brevet�s. Il a �t�
possible d'offrir des r�ductions de 90 pour cent ou plus par rapport aux
prix des pays d�velopp�s gr�ce aux achats en gros, aux offres comp�titives
et aux n�gociations habiles. D'aucuns ont fait valoir le point de vue que
la concurrence g�n�rique a aussi permis de faire baisser les prix.
Fa�ons d'appliquer la fixation diff�renci�e des prix � Plusieurs options
concernant l'application de la fixation diff�renci�e des prix ont �t�
propos�es, parmi lesquelles la mise en place de conditions favorables
permettant alors de laisser jouer les r�gles du march�; la n�gociation
bilat�rale des r�ductions entre les compagnies et les gouvernements; les
achats en gros au niveau r�gional ou global; l'impact de la persuasion
morale; le r�le des licences volontaires ou, le cas �ch�ant, des licences
obligatoires; et la mise en place d'un syst�me flexible et global de
fixation diff�renci�e des prix. Le r�le des dons a �t� �galement examin�.
Les avantages et les inconv�nients de ces approches ont �t� d�battus. Selon
certains participants, un m�canisme global serait difficile � g�rer et
aurait des cons�quences ind�sirables et impr�vues, tandis que pour d'autres,
il ne suffirait pas de se reposer sur les initiatives individuelles qui se
concentreraient sur un nombre limit� de m�dicaments et de pays. Selon
certains participants, un syst�me de fixation diff�renci�e des prix
exigerait une coop�ration internationale plus importante.
En d�pit des divergences, les participants semblent s'accorder � penser
qu'il faudrait sans doute utiliser plusieurs de ces modalit�s en fonction
des circonstances. L'atelier a aussi port� sur d'autres questions, comme le
r�le de la concurrence dans la r�duction des prix, par exemple par le biais
de la licence volontaire, et la relation avec les r�gimes de propri�t�
intellectuelle, la possibilit� d'incitations chez les pays d�velopp�s pour
la fixation diff�renci�e des prix et pour les dons, et les contraintes que
le droit de la concurrence dans de nombreux pays impose sur les arrangements
qui impliquent une action concert�e entre plusieurs compagnies sur la fa�on
dont elles exercent la concurrence entre elles.
Etablir des prix favorables - Bien qu'il y ait un large appui en faveur de
l'id�e que les m�dicaments essentiels devraient �tre accessibles par les
pays pauvres au prix le plus bas possible (diversement d�fini comme �tant le
co�t marginal ou un prix non lucratif), diverses opinions ont �t� exprim�es
sur la mani�re dont ce prix devrait �tre d�termin�. Cette question a �t�
jug�e comme importante non seulement par les acheteurs des pays en
d�veloppement mais aussi par les donateurs des pays d�velopp�s qui
s'inqui�taient du fait que, si des sommes importantes de financement pour le
d�veloppement devaient �tre affect�es au financement de l'achat des
m�dicaments essentiels, les produits seraient achet�s au prix le plus bas
possible. Parmi les approches sugg�r�es figurent: la n�gociation,
peut-�tre soutenue par le calcul des co�ts locaux de production et les
achats en grandes quantit�s; une concurrence accrue par les licences
volontaires ou, le cas �ch�ant, les licences obligatoires ou par la seule
possibilit� de ces derni�res; et le d�veloppement de prix cibles en
relation avec la valeur th�rapeutique, par le biais de l'analyse �conomique.
Maintenir des march�s s�par�s et emp�cher le d�tournement � Les
participants ont accept� le fait que les march�s des m�dicaments � prix
diff�renci� doivent �tre bien segment�s, pour emp�cher les fuites de ces
m�dicaments vers les march�s � revenu plus �lev�. Les participants ont
discut� d'un �ventail de m�canismes qui peuvent servir � cet effet, y
compris les strat�gies de marketing des fabricants qui impliqueraient
l'utilisation de marques diff�rentes et la pr�sentation des produits, une
gestion plus s�v�re du processus d'approvisionnement par les entit�s
responsables des achats, le r�le des autorit�s de r�glementation
pharmaceutique dans les pays � revenu �lev� et le contr�le des exportations
dans les pays pauvres, ainsi que les droits fond�s sur la propri�t�
intellectuelle pour emp�cher les importations parall�les dans les pays �
revenu �lev�. Bien que ces questions exigent d'�tre approfondies, d'aucuns
sont d'avis qu'un m�lange des techniques actuelles, avec une responsabilit�
partag�e entre le c�t� revenu �lev� et le c�t� revenu faible, pourrait
garantir le niveau de s�paration n�cessaire pour rendre la fixation
diff�renci�e des prix possible.
Faisabilit� politique � Les participants semblent partager l'id�e que les
prix pr�f�rentiels dans les pays en d�veloppement ne devraient pas
influencer la d�termination des prix dans les pays d�velopp�s. Les
politiques de fixation diff�renci�e des prix s'articulent fondamentalement
sur l'acceptabilit� politique de prix inf�rieurs dans les pays pauvres. Il
a �t� sugg�r� que, dans un climat d'examen international accru des prix et
des principes de fixation des prix directeurs directs et indirects, les pays
industrialis�s doivent peut-�tre prendre l'engagement de ne pas utiliser les
prix diff�rentiels destin�s uniquement aux pays pauvres comme point de
rep�re pour leurs propres politiques ou syst�mes de r�glementation des prix.
Une question plus difficile est la mani�re d'emp�cher l'utilisation des prix
diff�rentiels dans le processus politique de ces pays. Certains
participants ont eu l'impression que ceci exigerait un leadership politique,
des efforts de persuasion et une �ducation du public. Dans le cadre de cet
effort, il faudra rassurer l'opinion publique en confirmant que les prix bas
exerc�s dans les pays pauvres ne signifient pas des prix �lev�s dans les
pays plus riches ou une charge plus importante sur les budgets nationaux
pour la sant�. Il faut aussi examiner la question de savoir si les produits
aux prix diff�renci�s peuvent �tre per�us comme �tant une forme de
concurrence d�loyale par les industries locales dans les pays en
d�veloppement et pouvant faire l'objet de mesures anti-dumping.
Et qu'advient-il des pays aux revenus interm�diaires et les populations
ais�es des pays pauvres ? La discussion a permis de reconna�tre, mais sans
offrir de solution, les probl�mes des pays aux revenus interm�diaires qui
paient des prix proportionnels � leurs niveaux de revenus et la prohibition
du commerce parall�le entre les pays � faible revenu et les pays aux revenus
interm�diaires. Une autre question soulev�e est celle de savoir si
l'admissibilit� des segments ais�s des pays pauvres pour les prix
diff�rentiels pourrait affecter sensiblement sa probabilit�. Dans ce cas,
serait-il possible de s�parer leurs march�s de ceux des pauvres dans ces
pays? Certains ont propos� que les prix diff�rentiels ne soient pas limit�s
au secteur public, mais qu'ils couvrent aussi les gros employeurs et les
fournisseurs sans but lucratif.
Le r�le des droits de propri�t� intellectuelle
D'aucuns ont fait remarquer que la fixation diff�renci�e des prix des
m�dicaments essentiels est tout � fait compatible avec l'accord sur les
ADPIC et ne devrait pas obliger les pays � renoncer � toute flexibilit� qui
est contenue dans cet accord. La n�cessit� de trouver un bon �quilibre dans
les syst�mes des droits de propri�t� intellectuelle entre l'incitation au
d�veloppement de nouveaux m�dicaments et la facilitation de l'acc�s aux
m�dicaments existants a �t� aussi largement soulign�e. A ce sujet, de
nombreux participants ont insist� sur l'importance de respecter l'�quilibre
qui a �t� trouv� dans la n�gociation de l'accord sur les ADPIC et les droits
des pays en d�veloppement � utiliser la flexibilit� qu'il renferme, y
compris en ce qui concerne les licences obligatoires et les importations
parall�les pour r�pondre aux pr�occupations de sant�. Il a �t� fait
observer que l'exp�rience �tait, dans l'�tat actuel des choses, plut�t
insuffisante � propos de l'utilisation de ces m�canismes de sauvegarde.
D'aucuns sont pr�occup�s par la pression externe exerc�e sur des pays en vue
de limiter le recours � ces m�canismes. Des assurances importantes ont �t�
r�it�r�es � cet �gard. Il a �galement �t� not� que l'accord sur les ADPIC
n'interdisait pas aux pays de faciliter la segmentation des march�s par le
biais de la prohibition des importations parall�les, par exemple des pays
pauvres vers les pays � revenu �lev�. Selon une opinion qui semble �tre
largement accept�e, le syst�me de brevets, bien qu'il soit une condition
n�cessaire de la R&D, n'est pas suffisant pour garantir une R&D appropri�e
pour les maladies n�glig�es des pauvres, et des mesures de soutien
suppl�mentaires sont n�cessaires. Certains participants ont formul� une
mise en garde contre les effets n�gatifs pour l'innovation locale et globale
de l'utilisation excessive des dispositions de sauvegarde de l'accord ADPIC.
Financement international accru et plus grand recours � la fixation
diff�renci�e des prix: questions � examiner
Bien que l'atelier ait largement contribu� � une meilleure compr�hension de
plusieurs probl�mes importants, il a �t� reconnu que de nombreuses questions
devraient faire l'objet d'analyses et de discussions approfondies. Il
s'agit notamment des questions suivantes:
- Le financement international requis pour garantir l'acc�s efficace aux
m�dicaments essentiels dans les pays pauvres, et les m�canismes les mieux
adapt�s � la mobilisation et � la distribution de ces fonds.
- Les m�thodes les plus appropri�es pour mettre en oeuvre le syst�me de
fixation diff�renci�e des prix. A cet �gard se posent diverses questions:
la mani�re de d�terminer le prix diff�rentiel auquel les produits seront
vendus dans les pays les plus pauvres, y compris la mani�re dont les
n�gociations et la concurrence devraient contribuer, par des mesures
conformes aux accords internationaux, � obtenir les prix les plus
favorables; les contraintes impos�es par le droit de la concurrence; et la
mani�re de d�velopper les encouragements � la fixation diff�renci�e des
prix.
- Comment s�parer, en termes politiques, la d�termination des prix dans les
pays d�velopp�s et la fixation diff�renci�e des prix dans les pays pauvres,
y compris en relation avec l'utilisation des syst�mes de prix directeurs?
Quelles sont les meilleures fa�ons de garantir une s�paration efficace des
march�s et d'emp�cher le d�tournement des �changes, tout en tenant compte
des r�gles commerciales internationales?
- Comment traiter les pays aux revenus interm�diaires et les populations
ais�es des pays pauvres dans le cadre de la fixation diff�renci�e des prix?
* Les documents de base qui ont �t� pr�par�s pour l'atelier sont disponibles
aupr�s de l'Organisation Mondiale de la Sant�
(http://www.who.int/medicines/docs/par/equitable_pricing.doc) et de
l'Organisation Mondiale du Commerce
(http://www.wto.org/english/tratop_e/trips_e/wto_background_e.doc). Le
rapport complet de l'atelier et les documents pr�sent�s lors de cet atelier
seront bient�t disponibles.
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